Les retraités polypensionnés ont cotisé à différents régimes de retraite. Ils peuvent donc percevoir plusieurs pensions, sous certaines conditions. Les polypensionnés sont également appelés pluripensionnés ou multicotisants ou multipensionnés. Faisons le point ensemble sur la retraite des polypensionnés.
Demande de liquidation de sa pension de retraite
Le polypensionné doit demander la liquidation de sa pension de retraite de base ou complémentaire auprès de chaque caisse à laquelle il a cotisé.
Cependant, certains polypensionnés peuvent adresser une demande unique à l’une des caisses auxquelles ils ont cotisé. On parle des polypensionnés qui ont cotisé aux régimes dits alignés, c’est-à-dire considérés comme alignés sur le régime général :
- les polypensionnés qui ont cotisé à la CNAV (Caisse nationale d’assurance vieillesse, régime général des salariés) ;
- ceux qui ont cotisé comme salariés à la MSA (Mutualité sociale agricole) ;
- ceux qui ont cotisé à la Sécurité sociale pour les indépendants.
Depuis le 15 mars 2019, un service de liquidation de retraite en ligne unique est accessible pour l’ensemble des régimes de retraite, de base et complémentaires.
Depuis le 1er juillet 2017, une seule caisse se charge de verser leur pension aux polypensionnés. Cette caisse n’est pas forcément celle à laquelle la demande de liquidation a été adressée.
Polypensionnés : comment sont calculés les droits ?
La durée d’assurance du polypensionné est le total des durées d’assurance cumulées dans chaque régime de retraite, dans la limite de quatre trimestres par an.
En principe, les majorations de durée d’assurance pour enfants ne sont pas cumulables. Seule la majoration d’assurance pour enfant d’un seul régime est prise en compte (soit le régime général, soit le dernier régime auquel cotisait le polypensionné).
Jusqu’au 1er juillet 2017, le salaire annuel moyen du polypensionné était calculé de la manière suivante, quand ce dernier avait cotisé à la CNAV, à la MSA salariés ou au RSI :
- On comptait combien de trimestres il avait validé au total dans tous les régimes. Imaginons que le polypensionné avait validé 100 trimestres au total, 60 au RSI, 40 à la CNAV.
- On calculait le salaire annuel moyen sur la base des 25 meilleures années.
- Pour la CNAV, on procédait ainsi : 25 multiplié par 40 %, ce qui donnait 10.
- Pour le RSI, on procédait ainsi : 25 multiplié par 60 %, ce qui donnait 15.
On prenait donc en compte les 15 meilleures années du RSI et les 10 meilleures années de la CNAV.
Quand le polypensionné avait cotisé à des régimes alignés sur le régime général et à des régimes non alignés sur le régime général, on procédait ainsi :
- On prenait en compte les 25 meilleures années du régime général (ou toutes les années si le polypensionné y avait cotisé moins de 25 ans).
- Pour les autres régimes, on mettait en œuvre les règles de calcul propres à chaque régime.
Depuis le 1er juillet 2017, le calcul des droits des polypensionnés se fait de la même façon que pour les monopensionnés. Le revenu annuel moyen s’obtient à partir des 25 meilleures années, quelle qu’en soit la répartition entre les différentes périodes d’affiliation. Il n’est pas possible de valider plus de 4 trimestres dans une année.
À combien s’élève la retraite d’un polypensionné ?
Le polypensionné a droit à un certain montant de retraite auprès de chaque caisse à laquelle il a cotisé. Il suffit d’additionner les montants de ces différentes retraites pour obtenir le montant total de la retraite versée au polypensionné.
Pour aller plus loin :
- Pour tout savoir sur la CNAV, consultez notre astuce.
- La retraite par répartition est obligatoire et collective.
- AGIRC-ARRCO : la caisse de retraite du régime complémentaire.